(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 19 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) Philippe HERARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/MARNE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695275.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 19 septembre 2001.
Philippe HERARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09